Arrêté n° 74-2026
Réglementation de la circulation et des conditions d’utilisation des engins de déplacement personnel motorisés (EDPM) sur le territoire communal.
Arrêté n° 74-2026
Portant autorisation d’utilisation exceptionnelle du terrain de football communal pour l’organisation d’un cross intervillages – samedi 10 octobre 2026.
Arrêté n° 76-2026
Autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire le samedi 10 octobre 2026 – Cross Intervillage..
Arrêté n° 78-2026
Autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire le dimanche 4 octobre 2026 – à la salle du Vivier.
Arrêté n° 80-2026
Interdiction de la circulation et du stationnement sur le parking du foyer du football – Cross intervillage – organisé par la Commune de La Frénaye – annule et remplace l’arrêté 77/2026.
Arrêté n° 81-2026
Autorisation d’utilisation exceptionnelle du terrain de football communal pour l’organisation d’un cross intervillages – samedi 10 octobre 2026.
Arrêté n° 82-2026
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le dimanche 11 octobre 2026 à la salle du Vivier.
Arrêté n° 83-2026
Autorisation d’un concert pour Octobre Rose par l’association « La Frénaye Animation », à la salle du Vivier, le dimanche 11 octobre 2026 de 14 h à 19 h.
Arrêté n° 85-2026
Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d’un compteur de branchement aux réseaux, à hauteur du n° 2 bis rue de la Roserie – SAS Team Réseaux.
Arrêté n° 86-2026
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement et autorisation d’installation d’une base de chantier – rues Claude Monet et Caumont – SOGEA Environnement.
Arrêté n° 87-2026
Autorisation du Marché de Noël organisé par l’association « La Frénaye Animation », à la salle du Vivier, le dimanche 22 novembre 2026 de 6 h à 19 h.
Arrêté n° 88-2026
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le dimanche 22 novembre 2026 à la salle du Vivier.
